Chambourcy

Par délibération en date du 1^er juillet 2019, le conseil municipal de Chambourcy a approuvé la révision de son Plan Local d’Urbanisme. Le dossier de Plan Local d’Urbanisme est téléchargeable ci-dessous  :

1. Le rapport de présentation :

- 1.1 – Le diagnostic et l’état initial de l’environnement
- 1.2 – Les dispositions du PLU
- 1.3 – L’évaluation environnementale

2. Le projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

3. Les orientations d’aménagement et de programmation

4. Règlement et zonage  :
- 4.1 – Le règlement écrit
- 4.2 – Plan de zonage (1/5 000)
- 4.2.a – Plan de zonage Nord (1/2 500)

5. Les annexes :
- 5.1 – Notice explicative des annexes
- 5.2 – Plan des servitudes d’utilité publique (1/5 000)
- 5.3 – Plan des périmètres particuliers (1/5 000)
- 5.4 – Plan des réseaux d’adduction d’eau (1/4 000)
- 5.5 – Plan des réseaux d’assainissement
- 5.6 – Plan du zonage assainissement (1/5 000)

• Téléchargez le dossier dans son intégralité ici